Dossier approuvé du Plan Local d’Urbanisme

mercredi 22 mars 2017

Le Plan Local d’Urbanisme a été adopté en Conseil Municipal le lundi 13 mars 2017. Retrouvez toutes les pièces définitives du dossier.

PDF - 130.3 ko
Bordereau des pièces
PDF - 605.3 ko
Dossier approuvé
PDF - 34 Mo
1 Rapport de présentation
PDF - 8.3 Mo
2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
PDF - 923.7 ko
3 Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP)
PDF - 7.6 Mo
4 Règlement
PDF - 2.9 Mo
4.1 Plan de zonage Nord
PDF - 2.4 Mo
4.2 Plan de zonage Sud
PDF - 2.3 Mo
4.3 Plan de zonage annexe
PDF - 6.6 Mo
4.4 Zonage PLU et risque incendie
PDF - 4.1 Mo
4.5 Zonage PLU et synthèse aléas inondation à court terme
PDF - 4 Mo
4.6 Zonage PLU et synthèse aléas inondation à moyen terme
PDF - 2.2 Mo
4.7 Zonage PLU et emprise d’aléa résiduel
PDF - 901.1 ko
5 Liste des emplacements réservés et des servitudes de mixités sociales particulières
PDF - 589.6 ko
6 Annexes
PDF - 441.4 ko
6.1 Système d’élimination des déchets
PDF - 6.3 Mo
6.2 Plan du réseau d’eau potable
PDF - 98 Mo
6.3 Plan du zonage d’assainissement
PDF - 41.6 Mo
6.4 Carte d’aptitude des sols
PDF - 7.9 Mo
6.5 Schéma directeur d’assainissement des eaux usées
PDF - 30.3 Mo
6.6 Schéma directeur pluviale et étude de mise à jour du zonage inondation
PDF - 7.7 Mo
6.7 Obligation légale de débroussaillement
PDF - 517 ko
7.1 Liste des servitudes d’utilité publique
PDF - 2.1 Mo
7.2 Plan des servitudes d’utilité publique
PDF - 44.8 Mo
8.1 PPRN "mouvement de terrain de type affaissements et effondrements liés à la présence de carrières souterraines de pierre à ciment (hors mines)"
PDF - 4.3 Mo
8.2 PPRN mouvement de terrain - tassements différentiels - phénomène de retrait/gonflement des argiles
PDF - 6.2 Mo
8.3 Plan risque minier
PDF - 9.1 Mo
8.4 Dossier d’information sur le risque sismique
PDF - 8 Mo
8.5 Porté à connaissance risque incendie


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jeudi 21 juin 2018

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