Object moved to here.

Convocation du Conseil Municipal public ordinaire du mardi 26 septembre 2017 - Greasque

Convocation du Conseil Municipal public ordinaire du mardi 26 septembre 2017

mercredi 20 septembre 2017

Retrouvez l’ordre du jour du Conseil Municipal public du mardi 26 septembre 2017 à 18h à la salle Louise Michel.

ORDRE DU JOUR :

Adoption du Procès-verbal du CM du 31 mai 2017

I – FINANCES

- 1. Décision modificative n° 2 du budget principal
- 2. Demande d’aide financière au Conseil Départemental au titre du contrat départemental de développement et d’aménagement Tranche 2017
- 3. Transfert au SMED de la Taxe sur la consommation finale d’électricité
- 4. Subvention exceptionnelle association Citoyens de la Terre : Projet Territoires en vie

II – AFFAIRES GENERALES ET INSTITUTION

- 5. Transfert des compétences et actifs du SIBAM à la SPL
- 6. Nomination d’un nouveau membre du CCAS
- 7. Transports scolaires : conventions de gestion de proximité et tarification
- 8. Modification de l’article II du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

III – RESSOURCES HUMAINES

- 9. Régime indemnitaire des agents

IV – DIVERS

- 10. Rapport annuel 2016 du SIBAM
- 11. Décisions, conventions et marché signés au titre de la délégation générale de pouvoirs



Agenda

<<

2018

>>

<<

Août

>>

Aujourd'hui

LuMaMeJeVeSaDi
303112345
6789101112
13141516171819
20212223242526
272829303112

Météo

Greasque, 13, France

Conditions météo à 11h00
par weather.com®

Très nuageux

23°C


Très nuageux
  • Vent : 3 km/h - est
  • Pression : 964 mbar →
Prévisions >>

Prévisions du 16 août
par weather.com®

Soleil

Max 28°C
Min 16°C


Soleil
  • Vent : 16 km/h
  • Risque de precip. : %
<< Conditions  |  Prévisions >>

Prévisions du 17 août
par weather.com®

Soleil voilé

Max 28°C
Min 16°C


Soleil voilé
  • Vent : 19 km/h
  • Risque de precip. : 20%
<<  Prévisions  >>

Prévisions du 18 août
par weather.com®

Orage épars

Max 27°C
Min 16°C


Orage épars
  • Vent : 9 km/h
  • Risque de precip. : 50%
<<  Prévisions  >>

Prévisions du 19 août
par weather.com®

Soleil

Max 28°C
Min 16°C


Soleil
  • Vent : 12 km/h
  • Risque de precip. : 20%
<< Prévisions


Statistiques

Dernière mise à jour

jeudi 16 août 2018

Publication

1060 Articles
Aucun album photo
Aucune brève
3 Sites Web
10 Auteurs

Visites

178 aujourd'hui
373 hier
1021796 depuis le début
9 visiteurs actuellement connectés