Convocation du Conseil Municipal public ordinaire du mardi 12 décembre 2017

mercredi 6 décembre 2017

Retrouvez l’ordre du jour du Conseil Municipal public du mardi 12 décembre 2017 à 18h à la salle Louise Michel.

ORDRE DU JOUR :

Adoption du Procès-verbal du CM du 26 septembre 2017

I – FINANCES

- 1. Conventions de gestion liées aux compétences transférées à la Métropole
- 2. Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget
- 3. Demande de subvention au département : petits travaux de proximité 2018 dossier n°1
- 4. Financement du projet de vidéo-protection
- 5. Enveloppe indemnitaire des élus délégués : modification de l’indice de référence
- 6. Vacations funéraires : avis du conseil municipal

II – AFFAIRES GENERALES ET INSTITUTION

- 7. Conventions de servitudes RTE et ONF
- 8. Homologation de l’itinéraire du sentier Provence Mines d’Energies
- 9. Adhésion de la commune de Bouc Bel Air au SIBAM
- 10. Désignation des représentants de la Commune au sein de la Régie des Eaux et de l’Assainissement du Bassin Minier et du Garlaban

III – URBANISME ET PATRIMOINE

- 11. Prescription de la modification n°1 du PLU
- 12. Poursuite de la procédure de modification n° 1 du PLU par la Métropole Aix-Marseille Provence
- 13. Vente de terrains dans la zone des Pradeaux
- 14. Déclassement de la parcelle AE 228 du domaine public
- 15. Autorisation de dépôt de permis de construire sur la parcelle AE 228
- 16. Subventions opération Façades

IV – DIVERS

- 17. Rapport annuel 2016 du Service Public d’Assainissement Non Collectif
- 18. Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés
- 19. Décisions et conventions signés au titre de la délégation générale de pouvoirs



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