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Convocation du Conseil Municipal public ordinaire du mercredi 20 juin 2018 - Greasque

Convocation du Conseil Municipal public ordinaire du mercredi 20 juin 2018

jeudi 14 juin 2018

Retrouvez l’ordre du jour du Conseil Municipal public du mercredi 20 juin 2018 à 18h à la salle Louise Michel.

ORDRE DU JOUR :

- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Adoption du procès-verbal du CM du 6 Avril 2018

I - AFFAIRES GÉNÉRALES ET INSTITUTION

- 1. Bilan 2017 - Délégation du Service Public « Enfance Jeunesse » confiée à LEC
- 2. Transports scolaires 2018/2019 : tarifs, participation communale et convention de gestion

II - FINANCES LOCALES - COMMANDE PUBLIQUE

- 3. Octroi d’une subvention à l’association Citoyens de la Terre
- 4. Demande de subvention au Département : aménagement de la salle de géologie du PHO
- 5. Validation de l’Avant projet sommaire des travaux pluviaux secteur Pascaret-Pradeaux et de la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d’ouvrage avec la Métropole

III - DOMAINE ET PATRIMOINE

- 6. Convention de cession à titre gratuit de deux véhicules de patrouille par le Département des Bouches du Rhône à la Commune de Gréasque
- 7. Convention d’accès et d’occupation en forêt avec INERIS pour l’installation d’un piézomètre
- 8. Déclassement partiel et cession parcelle communale AS 20
- 9. Procédure de déclassement de la parcelle AE 228
- 10. Cession de la parcelle communale AE 228

IV - URBANISME

- 11. Autorisation donnée à Logis Méditerranée pour le dépôt d’un permis de construire
- 12. Convention de transfert à la Métropole pour l’instruction des autorisations liées au droit du sol

V - ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE

- 13. Motion d’opposition aux compteurs Linky
- 14. Réalisation d’un atlas de la biodiversité intercommunal et demande de subvention auprès de l’Agence Française pour la biodiversité

VI - DIVERS

- 15. Marchés et conventions signés au titre de la délégation générale de pouvoirs



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