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Convocation du Conseil Municipal public ordinaire du mardi 25 septembre 2018 - Greasque

Convocation du Conseil Municipal public ordinaire du mardi 25 septembre 2018

mercredi 19 septembre 2018

Retrouvez l’ordre du jour du Conseil Municipal public du mardi 25 septembre 2018 à 18h à la salle Louise Michel.

ORDRE DU JOUR :

- Adoption du procès-verbal du CM du 20 Juin 2018

I - URBANISME

- 1. Avis de la commune sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
- 2. Passation d’une convention Habitat avec la Métropole, convention subséquente à la convention EPF-MÉTROPOLE

II - ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE

- 3. Validation des enjeux communaux en matière de développement durable – Labellisation Agenda 21 - Territoire durable - Une Cop d’avance

III - AFFAIRES GÉNÉRALES ET INSTITUTION

- 4. Remplacement d’un délégué du conseil municipal dans les instances associatives et les commissions

IV - FINANCES LOCALES - COMMANDE PUBLIQUE

- 5. Participation à l’observatoire fiscal Métropolitain
- 6. Transports scolaires métropolitains : participations communales
- 7. Modification de la garantie d’emprunt de la Logirem pour les logements Pasteur

V - DOMAINE ET PATRIMOINE

- 8. Conventions de servitude et mise à disposition à ENEDIS pour la création d’une ligne électrique 20 000 volts
- 9. Rétrocession de la voirie du lotissement les Pradeaux
- 10. Création d’une servitude Chemin Lou Valadet
- 11. Dénomination de l’impasse de la Jacasse aux Revaux
- 12. Transfert d’une emprise de l’ancienne départementale RD 46a

VI - DIVERS

- 13. Rapport annuel 2017 : déchets ménagers
- 14. Rapport annuel 2017 : Eau et assainissement
- 15. Marchés, conventions et baux signés au titre de la délégation générale de pouvoirs



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mardi 18 décembre 2018

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