Plan Local d’Urbanisme (PLU)


Articles publiés dans cette rubrique

mercredi 22 mars 2017

Dossier approuvé du Plan Local d’Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme a été adopté en Conseil Municipal le lundi 13 mars 2017. Retrouvez toutes les pièces définitives du dossier. Bordereau des pièces Dossier approuvé 1 Rapport de présentation 2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) 3 Orientation d’Aménagement et de (...)
mercredi 15 mars 2017

Le PLU adopté en Conseil Municipal

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été adopté à la majorité des voix (17 pour, 6 contre et 4 abstentions) au dernier Conseil Municipal du 13 mars 2017, après presque 3 ans d’instruction. Voici le discours du Maire qui a précédé le vote et la délibération adoptée. "Notre Majorité présente aujourd’hui à (...)
vendredi 3 février 2017

Enquête publique sur le projet PLU : rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur

L’enquête publique s’est déroulée du 28 novembre 2016 au 3 janvier 2017, le commissaire enquêteur, monsieur Roger Deschaux, a remis son rapport, son avis et ses conclusions motivées le 2 février 2017. Conformément à l’article R. 123-21 du code de l’Environnement, ces documents sont tenus à la disposition (...)
lundi 16 janvier 2017

Clôture de l’enquête publique et finalisation de la procédure d’Urbanisme PLU

L’enquête publique qui s’est déroulée du 28 novembre 2016 au 3 janvier 2017 a permis aux Gréasquéens de rencontrer le Commissaire Enquêteur, et d’émettre un avis sur le dossier PLU en cours d’instruction. Toutes leurs remarques sont à l’étude. Le Commissaire Enquêteur a remis à M. le Maire, Michel Ruiz, (...)
mercredi 9 novembre 2016

Dossier relatif à l’enquête publique sur le projet du Plan Local d’Urbanisme

L’enquête publique portant sur le projet de Plan Local d’Urbanisme se déroulera du 28 novembre 2016 au 3 janvier 2017 inclus. 0 - Pdg DOSSIER ARRETE 0 Bordereau des pieces PLU arrêté 1 - Rapport de presentation pour arrêté 2 - PADD Greasque pour arrêté 3 - OAP Greasque pour arrêté 4 - Reglement (...)

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