Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Articles publiés dans cette rubrique
mercredi 22 mars 2017
Dossier approuvé du Plan Local d’Urbanisme
Le Plan Local d’Urbanisme a été adopté en Conseil Municipal le lundi 13 mars 2017. Retrouvez toutes les pièces définitives du dossier.
Bordereau des pièces Dossier approuvé 1 Rapport de présentation 2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) 3 Orientation d’Aménagement et de (...)
mercredi 15 mars 2017
Le PLU adopté en Conseil Municipal
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été adopté à la majorité des voix (17 pour, 6 contre et 4 abstentions) au dernier Conseil Municipal du 13 mars 2017, après presque 3 ans d’instruction.
Voici le discours du Maire qui a précédé le vote et la délibération adoptée.
"Notre Majorité présente aujourd’hui à (...)
vendredi 3 février 2017
Enquête publique sur le projet PLU : rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur
L’enquête publique s’est déroulée du 28 novembre 2016 au 3 janvier 2017, le commissaire enquêteur, monsieur Roger Deschaux, a remis son rapport, son avis et ses conclusions motivées le 2 février 2017.
Conformément à l’article R. 123-21 du code de l’Environnement, ces documents sont tenus à la disposition (...)
lundi 16 janvier 2017
Clôture de l’enquête publique et finalisation de la procédure d’Urbanisme PLU
L’enquête publique qui s’est déroulée du 28 novembre 2016 au 3 janvier 2017 a permis aux Gréasquéens de rencontrer le Commissaire Enquêteur, et d’émettre un avis sur le dossier PLU en cours d’instruction.
Toutes leurs remarques sont à l’étude. Le Commissaire Enquêteur a remis à M. le Maire, Michel Ruiz, (...)
mercredi 9 novembre 2016
Dossier relatif à l’enquête publique sur le projet du Plan Local d’Urbanisme
L’enquête publique portant sur le projet de Plan Local d’Urbanisme se déroulera du 28 novembre 2016 au 3 janvier 2017 inclus.
0 - Pdg DOSSIER ARRETE
0 Bordereau des pieces PLU arrêté
1 - Rapport de presentation pour arrêté
2 - PADD Greasque pour arrêté
3 - OAP Greasque pour arrêté
4 - Reglement (...)
